Etude pratique de la pertinence des prescriptions médicales de transport en médecine générale en AURA. Quelles en sont les erreurs, freins et limites ?
La prescription médicale de transport est un sujet d’actualité brûlant et omniprésent dans l’exercice de la médecine générale.
La consommation de transports sanitaires en ambulatoire s’élève à 6,8 milliards d’euros en 2023, soit 2,7 % de la consommation de soins et de biens médicaux. Elle s’accélère en 2023, +10,8 % après +8,2 % en 2022. (1) Prescriptions qui peuvent s’expliqué par le vieillissement de la population, l’accroissement du nombre de patients en ALD …(2). Et ce malgré la progression en 2023 des transports sanitaires en véhicules personnels et en transports en commun, qui ont fortement progressé, en hausse de 140 %. Mais ces dépenses restent toutefois très minoritaires (9 % du total, contre 4 % un an plus tôt) au sein des dépenses totales de transports sanitaires(1). Des dépenses majoritairement prises en charge par l’Assurance maladie à un taux de plus de 90 %. (1)
Le rapport de la cour des comptes a évoqué un mésusage des prescriptions de transport. La part des transports prescrits le jour même peut être estimée à 33 % du total (3) pratique illégale au regard du cadre juridique hors situation exceptionnelle ; 3,8 millions de trajets pourraient être identifiés, comme des transports réalisés sans prescription préalable(3) ; sur 500 prescriptions contrôlées, 80 % ne comportaient pas de justification médicale et ont dû faire l’objet de demandes auprès des prescripteurs. In fine, la CPAM a notifié 66 indus.(4)
Cela représente un enjeu médico économique important mais aussi social pour les patients présentant des incapacités des besoins hospitalier important qui pourrait compromettre leur accessibilité au soin.(5) Comme cela a pu être montré dans certaine étude où le transport représente une cause d’abandon de soin (6) ; ou comme cela a pu être suggéré par les médecins généraliste interrogé(7)
Pourtant c’est un thème peu abordé en recherche, je n’ai trouvé que 2 thèses étudiant ce thème.
La pertinence de certaines PMT ont pu être montré dans certaines études notamment pour les transport à destination du service médical d’urgences (8) ou de dialyse (9)
Chaque médecin à l’origine de la demande de soin est responsable de la PMT concernant son activité.
Il y a cependant encore un certain nombre de bon de transport son rédigé à tort par les médecins généraliste alors qu’il relèverait d’un autre professionnel de santé, possiblement à l’origine d’erreurs de pertinence de prescription. La plupart des PMT sont, conformément à la réglementation en vigueur, rédigées par le médecin qui est à l’origine de demande, même si respectivement 11 % et 19 % des PMT rédigées par les spécialistes et les généralistes concernent des prescriptions rédigées à la place d’un confrère.(10)
A ce jour je n’ai pas trouvé d’étude ciblée sur la pertinence des PMT par les médecins généralistes et les erreurs, limites, freins qui explique certains manque de pertinence. .La pertinence des soins est au cœur des préoccupations actuelle pour permettre d’offrir la meilleure qualité de soin possible, un enjeu majeur dans le contexte actuels de pénurie médicale (personnel, matériel, budgétaire …)(11)
Question de recherche *:Etude pratique de la pertinence des prescriptions médicales de transport en médecine générale en AURA. Quelles en sont les erreurs, freins et limites ?
Hypothèses: La conformité des prescriptions médicales de transport n'est pas optimal et se heurte à plusieurs freins dont on ne connait pas les déterminants exacte.1. Delecourt C (DREES/SEEE/BACS). Les dépenses de santé en 2023 > édition 2024 > DREES.
2. Effectif de bénéficiaires et prévalences standardisées des ALD par département - 2008 à 2023 | L’Assurance Maladie [Internet]. 2024 [cité 9 août 2025]. Disponible sur: https://www.assurance-maladie.ameli.fr/etudes-et-donnees/prevalence-beneficiaires-ald-departement
3. RALFSS-2019-06-transports-programmes-secteurs-sanitaire-medicosocial.pdf [Internet]. [cité 9 août 2025]. Disponible sur: https://www.ccomptes.fr/system/files/2019-10/RALFSS-2019-06-transports-programmes-secteurs-sanitaire-medicosocial.pdf
4. rapport_securite_sociale_2012_transports_patients.pdf [Internet]. [cité 9 août 2025]. Disponible sur: https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/EzPublish/rapport_securite_sociale_2012_transports_patients.pdf?utm_source=chatgpt.com
5. Booker MJ, Shaw ARG, Purdy S. Why do patients with ‘primary care sensitive’ problems access ambulance services? A systematic mapping review of the literature. BMJ Open. mai 2015;5(5):e007726.
6. Daabek N, Bailly S, Foote A, Warin P, Tamisier R, Revil H, et al. Why People Forgo Healthcare in France: A National Survey of 164 092 Individuals to Inform Healthcare Policy-Makers. Int J Health Policy Manag. 11 juin 2022;11(12):2972‑81.
7. 2020LILUM384.pdf [Internet]. [cité 6 août 2025]. Disponible sur: https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/Th_Medecine/2020/2020LILUM384.pdf
8. Richards JR, Ferrall SJ. Inappropriate Use of Emergency Medical Services Transport: Comparison of Provider and Patient Perspectives. Acad Emerg Med. 1999;6(1):14‑20.
9. Devictor B, Crémades A, Izaaryene G, Mazoue F, Brunet P, Gentile S. Évaluation de la pertinence des transports par ambulance des patients dialysés en région PACA, et estimation des économies réalisables par l’Assurance maladie. Néphrologie Thérapeutique. 1 févr 2022;18(1):35‑44.
10. Marsal PJ. Qui est à l’origine des prescriptions médicales de transport ? Étude descriptive auprès des compagnies d’ambulances et médecins généralistes du Boulonnais.
11. Mornex R, Orgiazzi J. La pertinence des actes médicaux. Bull Académie Natl Médecine. 1 nov 2019;203(8):722‑40.